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Les conditions générales de vente
L´objet du contrat sont des pneus pour véhicules Oldtimer et classique, ainsi que des accessoires pour automobiles.
I. Offre et confirmation de commande
1. L´offre suit sans engagement.
2. Les commandes qui nous sont adressées, sont d´abord entérinées en confirmation de commande puis sont alors juridiquement obligatoires.
II. Rétractation/retour du produit
Le client peut annuler la commande pour quelque motif que ce soit au plus tard dans les 2 semaines après la livraison. Le délai compte à partir de la livraison de la marchandise.
Pour la préservation de la rétraction, il suffit une expédition à temps de la rétraction.
La rétraction doit être formulé par écrit et envoyé
par email: Ruecksendung@oldtimerreifen24.de
par fax: 0049 – (0) 8024 - 49634
Téléphone: 0049 – (0) 8024 – 6794 (lundi-vendredi 8-12 et 13-17 heures)
Adresse: Münchner Oldtimer Reifen GmbH, Gewerbering 14, D-83607 Holzkirchen, Allemagne
N´envoyez la marchandise, le service des colis vient chercher la marchandise.
Dans le cadre de la rétraction, nous vous serions reconnaissant, de nous indiquer le motif de votre restitution.
III. Suites données aux rétractions légales
Dans le cas d´une rétraction opposable , les prestations recus des deux parties sont à restituer avec les avantages acquis, exemple ( intérêts). Dans le cas que vous ne soyez pas dans la possibilités de nous rendre les prestations acquis complètes ou partielles, dans de mauvais état, nous vous demanderons un dédommagement . Ceci ne comporte pas la mainlevée, si la dégradation du produit est à dû au test -et uniquement à ca. Du reste, vous pouvez éviter le dédommagement, si vous utilisez la marchandise comme si vous en étiez le propriétaire et vous obstiner à en réduire le prix de sa valeur. La marchandise aussi bien à expédier en colis ou non, sera reconstituée chez vous. Vous portez les frais du retour, si la marchandises livrée correspond à la commande et si les frais du retour ne dépasse pas 40,-Euros.
IV. Prix
1. Les prix de la liste ainsi que ce des prospectus ne sont nullement des prix fixes. Les prix appliqués en fin de contrat sont les prix justes.
2. Les prix indiqués sont en € (EURO) à partir de la livraison du stock.
3. Les informations pour l´emballage et les prix de livraison sont à voire sous le site de l´internet.
V. Livraison
1. le mode de livraison est choisi par nous, à moins que le client désire une formule spéciale qui a été fixé dans le contrat.
2. L´emballage est calculé au prix coutant.
3. Les délais de livraison sont données à titre indicatif uniquement. La livraison partielle est autorisée.
4.Le délai de livraison est validé à partir de la signature du contrat ou à partir de toutes régularisation en écrit des demandes.
5. Avec le délai de livraison accomplie, suit la liquidation du contrat avec lui l´engagement de la règlementation de la facture avec les modes de paiement choisis ainsi que les documents que le client doit fournir.
6. Les dédommagements du client, cause de livraison de longue durée ou une date plus éloigné que promis sous contrat, sont a être calculé du prix net conclu au contrat.
VI. Garantie
1. Tout produit livré reste notre propriété jusqu´au paiement de la totalité des sommes dues.
2. Jusqu´en remplissant les obligations du contrat du prix conclu, il est formellement interdis de laisser saisir la marchandise ou de la remettre a un tiers, à moins que ceci se passe dans son activité commerciale. Dans le cas d´un saisissement d´un tiers de notre marchandise livrée, étant encore propriétaire, le client doit nous informer de suite et faire part à la personne tiers que nous en sommes propriétaire.
Le client s´engage pareillement à tenir les règles légales sans préjudice, de nous communiquer les dates, qui nous nécessitons pour l´accomplissement de nos droits par un tiers.
3. Dans le cas d´une cession, la réserve de propriété de la marchandise est à considéré et ne peut être prise en compte par un tiers. Si le client est encore devant de la marchandise à un tiers , nous en restons propriétaire et celui ci nous doit la somme conclu au contrat.
Le client reste par la suite pour les dettes actives et en sont nom, devant.
VII. Paiement
1. Nous livrons nos nouveaux clients que par paiement à l´avance ou contre-remboursement.
2. Pour les livraisons sur facture, la paiement s´effectue au plus tard dans les 8 jours qui suit de la date de la facture, si toutefois aucune autre convention à été consenti.
3. Envers nos créances, une compensation est que incontestée si une revendication est opposable.
VIII. Garantie
Au client est donné les garantie légale par la loi. Concernant la vente de marchandises d´occasion, la durée de garanti est réglé par la loi à un an, à partir de la date de livraison.
IX. Conditions spéciales
1. Les modèles envoyés ou les provisoires comme par exemple des changements et des pièces qui ne sont plus utilisables, seront remis à la ferraille, à moins que le client en a décide autrement et l´ai bien précisé.
2. La finition des pneus est produise en série spéciale, la plus part de producteur ni étranger et Européen, qui ont repris d´anciennes machines pour la production qui étaient sur le point de la technique du jour de la première installation. C´est pour cette raison que la qualité des pneus d´aujourd´hui n´est pas comparable à celle de ce temps. C´est pour cela que la mesure de qualité et les normes de ce temps en font une production en série spéciale. Le standard Allemand pour la tolérance chez la différence par rapport de celle d´aujourd´hui et celle de hier par rapport à la qualité pour la tolèrence de l´équilibrage statique et dynamique, ainsi que la différence latérale et radiale ne sont en aucun cas des défauts et sont à être considéré comme contrat satisfait.
Pour les autres produits, ceci est aussi valable, car la production de hier et aujourd´hui diffère et ils sont produit avec des machines d´aujoud´hui.
Le client , par la présente, se déclare d´accord pour l´achèvement du contrat. Pour d´éventuelles conditions opposées du client sont formellement exclus, à moins que d´autres conditions individuelles seront accepter par nous.
3. Par la vulcanisation ultérieur du flanc blanc, sur le flanc de côté du pneu nous garantissons qu´aucun point néfaste pour la durée de vie et sécurité est donné au pneu. Pneus ou influence externe du roulement ainsi qu´un entretien insuffisant, peuvent donner suite que la vulcanisation des flancs blancs des pneus se détériorent, se décollent ou jaunissent, éventuellement deviennent plus sombre. Ceci est une circonstance, qui n´est pas exclue. Les détériorations de ce genre sont nullement des défauts.
X.Droit applicable et règlement des litiges
1. Le lieu de constitution pour tous les engagements par rapport au contrat est Holzkirchen.
2. Envers les commercants, personnes juridiques, ou des droits publiques, en cas de litige, Holzkirchen le tribunal compétent accordé.
3. Les présents termes et conditions sont régis par les règles du droit Allemand. L´application des lois UN est exclue.
4. Les conditions générales des affaires du client sont formellement contesté, s´ils ne couvrent pas les conditions générales.
5. „Si un ou plusieurs clauses du contrat ne sont adaptables, ceci ne change rien à la validité du contrat pour les autres mentions. A la place des mentions qui ne sont pas adaptables, les moyens les plus proches sont à réalisés, qui n´endommage pas les deux parties. Les spécifications des conventions sont prévus dans le cas que le contrat à des lacunes non réalisables. Les présentes conventions sont concues dans le cas que le contrat s´aviserait lacuneux. § 139 BGB est exclus“
